MENTIONS LÉGALES
Conformément à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, et du
Décret n°2077-663 du 2 mai 2007, voici les mentions légales du présent site internet
https://www.nosparis.com.
PUBLICATION
Le présent site est édité et géré par la société DANALY, Adresse : 3 rue Windsor, 92200 Neuilly sur seine.
mail : info@nosparis.com
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site web est protégé par le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle. Le concept, la conception, la personnalisation du graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont l’entière propriété de Danaly. Toute reproduction, totale ou partielle, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit est illicite.
CNIL / Commission Nationale de l’Informatique et des libertésConformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d'enregistrement 2199140.
nosparis.com ne collecte aucune information personnelle sans votre consentement. Les informations collectées sont utilisées pour la création de votre compte, le traitement de vos commandes et la personnalisation de nos services. Vous pouvez accéder, rectifier ou supprimer vos données en
envoyant un courrier électronique à l’adresse info@nosparis.com
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données de logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
MODIFICATION DU SITE
nosparis.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.